Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2020-2021


    Réunions
    Vendredi 4 décembre 2020


    Commission des finances à 8 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)
    - Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des amendements de séance sur les articles non rattachés du projet de loi de finances pour 2021 (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    Éventuellement, à 13 h 30 (Salle de la commission)
    Projet de loi de finances pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance sur les articles non rattachés du projet de loi de finances pour 2021 (M. Jean-François Husson, rapporteur général)


    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
    2ème séance du mercredi 2 décembre 2020
    Présents  : Pascal Allizard, Olivier Cadic, Christian Cambon, Nicole Duranton, Bernard Fournier, André Gattolin, Guillaume Gontard, Jean-Louis Lagourgue, Pierre Laurent, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido.
    En téléconférence  : François Bonneau, Olivier Cigolotti, Robert del Picchia, Joëlle Garriaud-Maylam, Michelle Gréaume, Ludovic Haye, Isabelle Raimond-Pavero, Richard Yung.
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    2ème séance du mercredi 2 décembre 2020
    Présents  : Jérémy Bacchi, Annick Billon, Max Brisson, Laure Darcos, Sabine Drexler, Catherine Dumas, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Claudine Lepage, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Anne Ventalon.
    En téléconférence  : Jean-Pierre Decool, Thomas Dossus, Jean Hingray, Sonia de La Provôté, Jacques-Bernard Magner, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly.
    Ont délégué leur droit de vote  : Alexandra Borchio Fontimp, Céline Brulin, Thomas Dossus, Jean Hingray, Michel Laugier, Jacques-Bernard Magner, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Stéphane Piednoir, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Sabine Van Heghe.
    Commission des finances
    Séance du jeudi 3 décembre 2020
    Présents  : Jérôme Bascher, Isabelle Briquet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Philippe Dominati, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Georges Patient, Claude Raynal, Teva Rohfritsch, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.


    Convocations


    Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
    Mercredi 9 décembre 2020 à 9 h 30, à 9 h 45, à 11 h 15 et à 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
    À 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
    1° Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 692 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS. (M. Jacques Le Nay, rapporteur).
    À 9 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
    2° Audition du général de brigade Marc Conruyt, commandant de l'opération Barkhane (Comanfor) depuis Njaména sur « Bilan et perspectives de l'opération Barkhane ».
    À 11 h 15 (Salle René Monory et en téléconférence)
    3° Audition de M. Joël Meyer, ambassadeur de France au Mali sur "Bilan et perspectives de l'opération Barkhane".
    À 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    4°) Audition de S.E. M. Hector Michel Mujica Ricardo, ambassadeur de la République bolivarienne du Venezuela auprès de la République française et les Principautés de Monaco et Andorre, sur la situation du Venezuela.
    5° Questions diverses
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Mardi 8 décembre 2020 à 9 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    1° Examen des amendements de séance sur le texte n° 154 (2020-2021), adopté par la commission en première lecture, sur la proposition de loi n° 723 (2019-2020), présentée par MM. Michel Vaspart, Hervé Maurey et plusieurs de leurs collègues, relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français (M. Didier Mandelli, rapporteur)
    2° Questions diverses
    Mercredi 9 décembre 2020 à 10 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Table ronde sur l'avenir du fret ferroviaire, dans le cadre de la mission d'information sur l'avenir du transport de marchandises face aux impératifs environnementaux, en présence de :
    • M. Marc Papinutti, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (ministère de la Transition écologique)
    • M. Frédéric Delorme, président du pôle transport ferroviaire et multimodal de marchandises (TFMM) - Fret SNCF, membre de l'Alliance Fret ferroviaire français du futur (4F)
    • M. Raphaël Doutrebente, directeur général d'Europorte, membre de l'Alliance Fret ferroviaire français du futur (4F)
    • Mme Isabelle Delon, directrice générale adjointe clients et services de SNCF Réseau
    2° Questions diverses
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
    Mercredi 9 décembre 2020 à 9 heures (Salle des séances et en téléconférence)
    1° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 321 (2019 2020), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion.
    Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au lundi 7 décembre 2020 à 12 heures.
    2° Examen du rapport en nouvelle lecture et élaboration du texte de la commission1 sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
    Le délai limite pour le dépôt des amendements en commission est fixé au mardi 8 décembre 2020 à 18 heures.
    Captation vidéo.
    3° Audition de M. Michel CADOT, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du Sport (ANS).
    4° Questions diverses.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
    Mardi 8 décembre 2020 à 9 heures et à l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    A. À 9 heures (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    1° Examen du rapport de Mme Catherine Di Folco et des textes proposés par la commission sur le projet de loi organique n° 3583 (A.N., XVe lég.) relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales (procédure accélérée) et sur le projet de loi n° 3584 (A.N., XVe lég.) relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales (procédure accélérée) (sous réserve de leur transmission) ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 7 décembre 2020, à 18 heures.
    2° Questions diverses.
    B. À l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    1° Examen des amendements éventuels au projet de loi organique n° 3583 (A.N., XVe lég.) relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) (rapporteur : Mme Catherine Di Folco) ;
    2° Examen des amendements éventuels au projet de loi n° 3584 (A.N., XVe lég.) relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) (rapporteur : Mme Catherine Di Folco) ;
    3° Questions diverses.
    Mercredi 9 décembre 2020 à 9 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    1° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 2367 (A.N., XVe lég.) ratifiant l'ordonnance n° 2019 950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) ;
    2° Désignation d'un candidat pour siéger au sein du Conseil national de la montagne ;
    3° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi constitutionnelle n° 419 rect. (2019-2020) visant, face à la crise actuelle à construire le monde d'après fondé sur la préservation des biens communs, présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Arnaud de Belenet) ;
    4° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi n° 714 (2019-2020) visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d'une entreprise de déposer une offre de rachat de l'entreprise après avoir organisé son dépôt de bilan, présentée par Mme Sophie Taillé-Polian (rapporteur : Mme Claudine Thomas) ;
    5° Examen, en nouvelle lecture, du rapport de Mme Muriel Jourda et du texte proposé par la commission sur le projet de loi organique n° 129 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif au Conseil économique, social et environnemental ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 4 décembre 2020, à 12 heures.
    6° Examen, en nouvelle lecture, du rapport de M. Marc-Philippe Daubresse et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 130 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 4 décembre 2020, à 12 heures.
    7° Examen du rapport de Mme Catherine Belrhiti et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 178 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la répartition des conseillers de l'Assemblée de Guyane entre les sections ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au :
    Lundi 7 décembre 2020, à 12 heures.
    8° Questions diverses.


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    -Projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal : Mardi 8 décembre 2020 18h00
    Commission des affaires sociales
    Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux : lundi 7 décembre 2020 à 12 heures.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    -Projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure : Vendredi 4 décembre 2020 12h00
    -Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental : Vendredi 4 décembre 2020 12h00


    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires européennes
    Séance du jeudi 3 décembre 2020
    Présents  : Pascal Allizard, Florence Blatrix Contat, Marta de Cidrac, Jacques Fernique, Christophe-André Frassa, André Gattolin, Jean-Yves Leconte, Richard Yung.
    En téléconférence  : Daniel Gremillet, Ludovic Haye, Didier Marie.
    Assistaient en outre à la séance  :  Marie-Christine Chauvin (commission des affaires économiques), Bruno Sido (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).

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