Sénat
Deuxième session extraordinaire de 2019-2020

Avis de décès d'un sénateur

M. le Président du Sénat a le regret de porter à la connaissance de Mmes et MM. les sénateurs qu'il a été avisé du décès de Colette GIUDICELLI, sénateur des Alpes-Maritimes, survenu le 24 septembre 2020.

Remplacement d'un sénateur

Conformément à l'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, M. le ministre de l'intérieur a fait connaître à M. le Président du Sénat, qu'en application de l'article L.O. 320 du code électoral, Mme Danielle TUBIANA est appelée à remplacer, à compter du 25 septembre 2020 à 0 heure, en qualité de sénateur des Alpes-Maritimes, Mme Colette GIUDICELLI, décédée le 24 septembre 2020.