Arrêté du 10 janvier 2011 - Article 1

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Arrêté du 10 janvier 2011 relatif à la radiation des implants et insert pour prothèse de cheville AES, de la société TRANSYSTEME inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Article 1

Au titre III, chapitre 1er, section 5, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la sous-section 1, paragraphe 7 « Prothèses totales de cheville », dans la rubrique : « Société TRANSYSTEME », sont radiés les produits suivants :

CODE	LIBELLÉ
3136852	Cheville, implant tibial, non cimenté, TRANSYSTEME, AES
3104154	Cheville, implant astragalien, non cimenté, TRANSYSTEME, AES
3141244	Cheville, insert en polyéthylène, TRANSYSTEME, AES

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Cite:

Code de la sécurité sociale. - art. L165-1 (MMN)

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