Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - Article 1
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Article 1
Les personnels de direction régis par le décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 susvisé ont vocation à occuper, par voie de détachement, les emplois fonctionnels figurant sur une liste établie par le ministre chargé de la santé, conformément aux dispositions du second alinéa de l'article 4 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée.
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Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - art. 10 (V)
Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - art. 11 (M)
Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - art. 3 (M)
Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - art. 3 (V)
Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - art. 5 (V)
Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - art. 6 (V)
Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - art. 7 (V)
Arrêté du 23 février 2004 - art. 1 (M)
Arrêté du 23 février 2004 - art. 1 (V)
Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - art. 11 (M)
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Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - art. 5 (V)
Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - art. 6 (V)
Décret n°2001-1346 du 28 décembre 2001 - art. 7 (V)
Arrêté du 23 février 2004 - art. 1 (M)
Arrêté du 23 février 2004 - art. 1 (V)