Article Tableau VI (abrogé)
Version en vigueur du 25 avril 2013 au 12 août 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juin 2015 - art. 9
RÉGION LORRAINE
Nom : hôpital d'instruction des armées Legouest.
Adresse : 27, avenue des Plantières, BP 9001,57077 Metz Cedex 3.
Années 2013-2014
I.-Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A.-Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP
Médecine et chirurgie | Capacité en lits | |
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : | 98 | |
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : | 53 | |
Psychiatrie : | 28 | |
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en : | 28 | |
-affections de l'appareil locomoteur ; | ||
-affections du système nerveux ; | ||
-soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents. | ||
Médecine d'urgence : | UHCD : 6 | |
Réanimation : | 8 | |
Unité de surveillance continue : | 4 | |
Traitement du cancer : | Activités soumises à seuil | |
Chirurgie des cancers : | ||
-pathologies digestives : | 30 interventions/ an | |
-pathologies ORL et maxillo-faciales : | 20 interventions/ an | |
Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques : | 80 patients/ an dont | |
Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en : | ||
-médecine interne : | 3 | |
-pathologie digestive : | 1 | |
-oto-rhino-laryngologie : | 1 |
Nombre à titre indicatif | |
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique : | 1 |
Scanographe à utilisation médicale : | 1 |
Caisson hyperbare double chambre : | 1 |
(prévues au code de la santé publique)
Médecine hyperbare.
Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
-l'activité de rétrocession ;
-la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
-la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
-la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
Laboratoire de biologie médicale.
Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R. 6147-119 du CSP).
III.-Missions d'intérêt général (mentionnées aux articles L. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale, aux articles D. 162-6 et suivants du code de la sécurité sociale et à l'arrêté du 13 mars 2009 modifié pris pour l'application de l'article D. 162-8 du code de la sécurité sociale)
Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Activités de soins réalisées à des fins expérimentales ou dispensation des soins non couverts par les nomenclatures et les tarifs :
Les médicaments bénéficiant ou ayant bénéficié d'une ATU en attente de leur agrément.
Actes dentaires, les actes de biologie et les actes d'anatomocyto-pathologie non inscrits sur la liste prévue à l'article L. 162-1-7 du CSS.
Faciliter le maintien des soins de proximité et l'accès à ceux-ci :
La mise à disposition par l'établissement de santé de moyens au bénéfice des maisons médicales mentionnées à l'article L. 162-3 du CSS.
Missions de prévention et d'éducation pour la santé :
Les actions de prévention et d'éducation thérapeutique relatives aux maladies chroniques, et notamment aux pathologies respiratoires, aux pathologies cardiovasculaires, à l'insuffisance rénale, au diabète et à l'infection par le VIH.
Participation aux missions de santé publique :
L'acquisition et la maintenance des moyens zonaux des établissements de santé pour la gestion des risques liés à des circonstances exceptionnelles.
Intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies :
-les consultations hospitalières d'addictologie ;
-l'emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique, à l'exception du plan cancer ;
-les actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie.
Aide médicale urgente :
Services d'aide médicale urgente mentionnés à l'article L. 6311-2 du CSP, y compris les centres d'enseignement aux soins d'urgence.
Permanence des soins en établissement de santé :
Les dépenses correspondant aux frais de gardes et d'astreintes des personnels des établissements de santé.
IV.-Activité spécifique
Module de décontamination chimique préhospitalière.
Centre de traitement des blessés radiocontaminés.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.