Article 1

A venir - Version du 01 janvier 2999

1. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :

CODE	LIBELLÉ
	Société ZIMMER France (ZIMMER)
3161933	Hanche, cotyle, alliage métallique, ZIMMER, METASUL.

2. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :

CODE	LIBELLÉ
	Société ZIMMER France (ZIMMER)
3111480	Hanche, cotyle, monobloc mixte, alliage métallique, ZIMMER, METASUL.