A venir - Version du 01 janvier 2999

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Article 1

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Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique : « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », est radié le produit suivant :


CODE

LIBELLÉ

3113785

Genou, implant fémoral zirconium, Smith, bicondylien, non cimenté.

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