Article 1 (abrogé)
Version en vigueur du 10 janvier 2004 au 21 août 2013
Abrogé par Décret n°2013-756
du 19 août 2013 - art. 4 (V)
Modifié par Décret n°2004-36 du 5 janvier 2004 - art. 1 () JORF 10 janvier 2004
Modifié par Décret n°2004-36 du 5 janvier 2004 - art. 2 () JORF 10 janvier 2004
L'école polytechnique de l'université d'Orléans est une école interne à l'université d'Orléans. Il est un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.