A venir - Version du 01 janvier 2999

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Article 1

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Au titre Ier, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2 : « Coussins d'aide à la prévention des escarres », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique : « B. ― Coussins de série de classe II, 2° Coussins en mousse viscoélastique dits "à mémoire de forme” », est radié le produit suivant :


CODE

LIBELLÉ

 

Société TEMPUR

1291904

Escarres, coussin en mousse viscoélastique, classe II, TEMPUR, CHALLENGER.

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