Arrêté du 30 juin 2010 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique

JORF n°0150 du 1 juillet 2010

Version en vigueur du 02 juillet 2010 au 30 avril 2012

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Article 1 (abrogé)

Version en vigueur du 02 juillet 2010 au 30 avril 2012

Abrogé par Arrêté du 26 avril 2012 - art. 2


Sont classés sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique les micro-organismes et toxines mentionnés dans les annexes du présent arrêté.

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