A venir - Version du 01 janvier 2999

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Article 1

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Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os » de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique II (a) « Phosphates de calcium ― Produits multiphasiques », sont radiés les produits suivants :


CODE

LIBELLÉ

3152897

Implant osseux géométrique, ⩽ 5 cm³, DEPUY, CONDUIT R.

3117369

Implant osseux géométrique, > 5 cm³ et ⩽ 15 cm³, DEPUY, CONDUIT R.

3138420

Implant osseux géométrique, > 15 cm³, DEPUY, CONDUIT R.

3142226

Implant osseux anatomique, chirurgie orthopédique, DEPUY, CONDUIT R.

3158724

Implant osseux anatomique, chirurgie non orthopédique, DEPUY, CONDUIT R.


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