Le livre II et III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée est ainsi modifié :
1° A la subdivision « 19.03.04 - Autres modificateurs » du livre II, est supprimé le modificateur suivant :
«
Code | Libellé | Valeur |
---|
C | Réalisation d'une radiographie comparative | +49% |
» ;
2° Le modificateur C est supprimé pour tous les actes suivants :
Code | Libellé |
---|
MAQK003 | Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 1 ou 2 incidences |
MAQK001 | Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 3 ou 4 incidences |
MAQK002 | Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 5 incidences ou plus |
MBQK001 | Radiographie du bras |
MFQK002 | Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences |
MFQK001 | Radiographie du coude selon 3 incidences ou plus |
MCQK001 | Radiographie de l'avant-bras |
MGQK003 | Radiographie du poignet selon 1 ou 2 incidences |
MGQK001 | Radiographie du poignet selon 3 incidences ou plus |
MGQK002 | Bilan radiographique dynamique du poignet pour entorse non dissociative selon 7 incidences spécifiques |
MDQK001 | Radiographie de la main ou de doigt |
MZQK003 | Radiographie de 2 segments du membre supérieur |
MZQK004 | Radiographie de 3 segments du membre supérieur ou plus |
NEQK010 | Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences |
NEQK035 | Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 3 incidences |
NEQK012 | Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 4 incidences ou plus |
NBQK001 | Radiographie de la cuisse |
NFQK001 | Radiographie unilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences |
NFQK003 | Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences |
NFQK004 | Radiographie du genou selon 5 incidences ou plus |
NCQK001 | Radiographie de la jambe |
NGQK001 | Radiographie de la cheville selon 1 à 3 incidences |
NGQK002 | Radiographie de la cheville selon 4 incidences ou plus |
NDQK001 | Radiographie unilatérale du pied selon 1 à 3 incidences |
NDQK003 | Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus |
NDQK004 | Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus, pour étude podométrique |
NZQK005 | Radiographie de 2 segments du membre inférieur |
NZQK006 | Radiographie de 3 segments du membre inférieur ou plus |
3° A l'article III-2 des dispositions diverses du livre III, la phrase suivante est supprimée :
« Réalisation d'une radiographie comparative ; le code est C. » ;
4° L'annexe 1 « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs » du livre III est modifié comme suit (article III-2) :
La ligne suivante est supprimée :
«
C | Réalisation d'une radiographie comparative | +49% |
».
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et prendra effet le 1er avril 2020.