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Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat et la ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment l'article L. 162-22-7 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 4 avril 2005 modifié pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge par l'assurance maladie en sus des prestations d'hospitalisation ;
Vu l'arrêté du 15 février 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale ;
Vu la recommandation du conseil de l'hospitalisation n° 2009-23 en date du 15 décembre 2009 relative aux listes des spécialités pharmaceutiques et des produits et prestations facturés en sus des prestations d'hospitalisation ;
Vu la recommandation du conseil de l'hospitalisation n° 2010-05 en date du 21 janvier 2010 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale,
Arrêtent :

• Annexe

  
  

  
  A N N E X E
  (4 radiations)

  
  Sont radiées de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale les spécialités suivantes :
  

  DÉNOMINATION commune internationale	NOM COMMERCIAL de la spécialité	UCD	LIBELLÉ D'UCD	LABORATOIRE EXPLOITANT ou titulaire de l'autorisation de mise sur le marché
  PACLITAXEL	PACLITAXEL MYLAN 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml	9284513	PACLITAXEL MYL 6 MG/ML FL 5 ML	MYLAN SAS
  PACLITAXEL	PACLITAXEL MYLAN 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16,7 ml	9284499	PACLITAXEL MYL 6 MG/ML FL 16,7 ML	MYLAN SAS
  PACLITAXEL	PACLITAXEL MYLAN 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 50 ml	9284536	PACLITAXEL MYL 6 MG/ML FL 50 ML	MYLAN SAS
  EPIRUBICINE	FARMORUBICINE 50 MG/25 ML, solution injectable pour perfusion (flacon polypropylène)	9202863	FARMORUBICINE 50 MG SOL FP 25 ML	PFIZER

  
  

  
  Rectificatif

  
  Les noms commerciaux, les libellés d'UCD ainsi que les laboratoires exploitants ou titulaires des autorisations de mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques visées à l'annexe de l'arrêté du 15 février 2010 publié au JORF du 19 février 2010 (NOR : SASS1004551A) sont modifiés comme suit :
  

  UCD	NOM COMMERCIAL de la spécialité	LIBELLÉ D'UCD	LABORATOIRE EXPLOITANT ou titulaire de l'autorisation de mise sur le marché
  9293357	EPIRUBICINE EBEWE 2 mg/ml solution pour perfusion, flacon verre de 100 ml muni d'un suremballage de protection	EPIRUBICINE EBW 2 MG/ML FL 100 ML	EBEWE PHARMA
  9293363	EPIRUBICINE EBEWE 2 mg/ml solution pour perfusion, flacon verre de 25 ml muni d'un suremballage de protection	EPIRUBICINE EBW 2 MG/ML FL 25 ML	EBEWE PHARMA
  9293386	EPIRUBICINE EBEWE 2 mg/ml solution pour perfusion, flacon verre de 5 ml	EPIRUBICINE EBW 2 MG/ML FL 5 ML	EBEWE PHARMA
  9293392	EPIRUBICINE EBEWE 2 mg/ml solution pour perfusion, flacon verre de 50 ml muni d'un suremballage de protection	EPIRUBICINE EBW 2 MG/ML FL 50 ML	EBEWE PHARMA
  9304492	EPIRUBICINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 5 ml	EPIRUBICINE MYL 2 MG/ML FL 5 ML	MYLAN SAS
  9304457	EPIRUBICINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 10 ml	EPIRUBICINE MYL 2 MG/ML FL 10 ML	MYLAN SAS
  9304486	EPIRUBICINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 25 ml	EPIRUBICINE MYL 2 MG/ML FL 25 ML	MYLAN SAS
  9304463	EPIRUBICINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 100 ml	EPIRUBICINE MYL 2 MG/ML FL 100 ML	MYLAN SAS
  9284393	EPIRUBICINE TEVA 2 mg/ml, solution injectable pour perfusion, flacon de 10 ml	EPIRUBICINE TVS 2 MG/ML FL 10 ML	TEVA SANTE
  9284401	EPIRUBICINE TEVA 2 mg/ml, solution injectable pour perfusion, flacon de 100 ml	EPIRUBICINE TVS 2 MG/ML FL 100 ML	TEVA SANTE
  9284418	EPIRUBICINE TEVA 2 mg/ml, solution injectable pour perfusion, flacon de 25 ml	EPIRUBICINE TVS 2 MG/ML FL 25 ML	TEVA SANTE
  9284424	EPIRUBICINE TEVA 2 mg/ml, solution injectable pour perfusion, flacon de 5 ml	EPIRUBICINE TVS 2 MG/ML FL 5 ML	TEVA SANTE
  9307800	FLUDARABINE TEVA 25 mg/ml, solution à diluer injectable pour perfusion, flacon de 2 ml	FLUDARABINE TVS 25 MG/ML FL 2 ML	TEVA SANTE
  9285412	PACLITAXEL EBEWE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 50 ml muni d'un suremballage de protection	PACLITAXEL EBW 6 MG/ML FL 50 ML	EBEWE PHARMA
  9319022	PACLITAXEL EBEWE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 100 ml muni d'un suremballage de protection	PACLTAXEL EBW 6 MG/ML FL 100 ML	EBEWE PHARMA
  9285381	PACLITAXEL EBEWE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 16,7 ml muni d'un suremballage de protection	PACLITAXEL EBW 6 MG/ML FL 16,7 ML	EBEWE PHARMA
  9285398	PACLITAXEL EBEWE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 25 ml muni d'un suremballage de protection	PACLITAXEL EBW 6 MG/ML FL 25 ML	EBEWE PHARMA
  9305385	PACLITAXEL MYLAN PHARMA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml	PACLITAXEL MYLAN PHARMA 6 MG/ML FL 5 ML	MYLAN SAS
  9305379	PACLITAXEL MYLAN PHARMA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16,7 ml	PACLITAXEL MYLAN PHARMA 6 MG/ML FL 16,7 ML	MYLAN SAS
  9284507	PACLITAXEL MYLAN 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 25 ml	PACLITAXEL MYL 6 MG/ML FL 25 ML	MYLAN SAS
  9305391	PACLITAXEL MYLAN PHARMA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 50 ml	PACLITAXEL MYL 6 MG/ML FL 50 ML	MYLAN SAS
  9278116	PACLITAXEL TEVA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 5 ml	PACLITAXEL TVS 6 MG/ML FL 5 ML	TEVA SANTE
  9308254	PACLITAXEL TEVA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 25 ml	PACLITAXEL TVS 6 MG/ML FL 25 ML	TEVA SANTE
  9278122	PACLITAXEL TEVA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 50 ml	PACLITAXEL TVS 6 MG/ML FL 50 ML	TEVA SANTE
  9278091	PACLITAXEL TEVA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 16,7 ml	PACLITAXEL TVS 6 MG/ML FL 16,7 ML	TEVA SANTE
  9301401	OXALIPLATINE EBEWE 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion, flacon verre de 50 mg	OXALIPLATIN EBW 5 MG/ML 50 MG	EBEWE PHARMA
  9301393	OXALIPLATINE EBEWE 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion, flacon verre de 100 mg muni d'un suremballage de protection	OXALIPLATIN EBW 5 MG/ML. 100 MG	EBEWE PHARMA
  9301401	OXALIPLATINE EBEWE 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion, flacon verre de 50 mg	OXALIPLATIN EBW 5 MG/ML 50 MG	EBEWE PHARMA
  9297355	OXALIPLATINE MYLAN 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 50 mg	OXALIPLATINE MYL 5 MG/ML 50 MG 1	EBEWE PHARMA
  9297349	OXALIPLATINE MYLAN 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 100 mg	OXALIPLATINE MYL 5 MG/ML 100 MG 1	EBEWE PHARMA
  9308857	OXALIPLATINE TEVA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 100 mg/20 ml	OXALIPLATIN TVS 5 MG/ML 20 ML	TEVA SANTE
  9316992	OXALIPLATINE TEVA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 200 mg/40 ml	OXALIPLATIN TVS 5 MG/ML 40 ML	TEVA SANTE
  9308863	OXALIPLATINE TEVA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 50 mg/10 ml	OXALIPLATIN TVS 5 MG/ML 10 ML	TEVA SANTE
  9297094	VINORELBINE TEVA 10 mg/ml, solution injectable, flacon de 1 ml	VINORELBINE TVS 10 MG/ML FL 1 ML	TEVA SANTE
  9297102	VINORELBINE TEVA 10 mg/ml, solution injectable, flacon de 5 ml	VINORELBINE TVS 10 MG/ML FL 5 ML	TEVA SANTE

  
  

Fait à Paris, le 26 février 2010.

La ministre de la santé et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du sous-directeur

du financement

du système de soins :

L'adjointe au sous-directeur,

du financement

du système de soins,

M. Jeantet

Le sous-directeur

des affaires financières,

P. Olivier

Le ministre du budget, des comptes publics,

de la fonction publique

et de la réforme de l'Etat,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du sous-directeur

du financement

du système de soins :

L'adjointe au sous-directeur

du financement

du système de soins,

M. Jeantet