Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat et la ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu les avis de la commission d'évaluation des produits et prestations,
Arrêtent :
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, A. ― Coussins de série de classe I, 2° Coussins de série de sous-classe (s/classe) IB, b) Coussins en gel, dans la rubrique : « Société SYST'AM », la nomenclature du code 1238778 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
1238778
Escarres, coussin en gel, s/classe IB, SYST'AM, POLYSCAR P331C.
Coussin en gel viscofluide, POLYSCAR P331C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
― dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 4 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, A. ― Coussins de série de classe I, 2° Coussins de série de sous-classe (s/classe) IB, c) Coussins en mousse et gel, dans la rubrique : « Société SYST'AM », les nomenclatures des codes 1286955 et 1241941 sont remplacées comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
1286955
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, SYST'AM, POLYFORM MIXTE, P314C.
Coussin mixte en mousse et gel viscoélastique, POLYFORM P314C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
― dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 6 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
1241941
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, SYST'AM, DUOFORM, P341C.
Coussin mixte en mousse et gel viscoélastique, DUOFORM P341C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― dimensions : L 36 cm × l 36 cm × h. 8 cm ;
― dimensions : L 42 cm × l 42 cm × h 8 cm ;
― dimensions : L 42 cm × l 46 cm × h 8 cm ;
― dimensions : L 45 cm × l 42 cm × h 8 cm ;
― dimensions : L 45 cm × l 46 cm × h 9 cm ;
― dimensions : L 51 cm × l 46 cm × h 9 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, B. ― Coussins de série de classe II, 1° Coussins pneumatiques à cellules télescopiques, dans la rubrique : « Société SYST'AM », les nomenclatures des codes 1270687 et 1272545 sont remplacées comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
1270687
Escarres, coussin pneumatique, classe II, SYST'AM, POLYAIR P301C.
Coussin pneumatique à cellules télescopiques individuellement déformables, disponible en version mono ou multi-compartiment, POLYAIR P301C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― dimensions : L 36 cm × l 36 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 40 cm × l 43 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 40 cm × l 46 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 43 cm × l 43 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 46 cm × l 40 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 46 cm × l 46 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 51 cm × l 46 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 51 cm × l 50 cm × h 6 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
1272545
Escarres, coussin pneumatique, classe II, SYST'AM, POLYAIR P302C.
Coussin pneumatique à cellules télescopiques individuellement déformables disponible en version mono ou multi-compartiment, POLYAIR P302C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 40 cm × l 43 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 40 cm × l 46 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 43 cm × l 43 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 46 cm × l 40 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 46 cm × l 46 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 51 cm × l 46 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 51 cm × l 50 cm × h 10 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, B. ― Coussins de série de classe II, 2° Coussins en mousse viscoélastique dits « à mémoire de forme », dans la rubrique : « Société SYST'AM », la nomenclature du code 1255096 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
1255096
Escarres, coussin en mousse viscoélastique, classe II, SYST'AM, P 361 C.
Coussin en mousse viscoélastique type mémoire de forme, SYST'AM P361C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― dimensions : L 36 cm × l 36 cm × h 8 cm ;
― dimensions : L 38 cm × l 38 cm × h 8 cm ;
― dimensions : L 42 cm × l 41 cm × h 8 cm ;
― dimensions : L 42 cm × l 46 cm × h 8 cm ;
― dimensions : L 45 cm × l 42 cm × h 8 cm ;
― dimensions : L 45 cm × l 46 cm × h 9 cm ;
― dimensions : L 51 cm × l 46 cm × h 9 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, A. ― Matelas ou surmatelas de classe I, 1° Matelas ou surmatelas de sous-classe (s/classe) IA, a) Matelas ou surmatelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, dans la rubrique : « Société SYST'AM », les nomenclatures des codes 1252689, 1220028 et 1285111 sont remplacées comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
1252689
Escarres matelas en mousse, s/classe IA, SYST'AM, P101M.
Matelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, POLYPLOT-POLYFILM, P101M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― monobloc, dimensions : L 198 cm × l 88 cm × h 17 cm ;
― 3 parties, dimensions : L 195 cm × l 86.5 cm × h 17 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
1220028
Escarres matelas en mousse, s/classe IA, SYST'AM, P102M.
Matelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, POLYPLOT-POLYMAILLE, P102M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Il est adapté pour les couchages 90 cm × 200 cm ;
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― monobloc, dimensions : L 198 cm × l 88 cm × h 17 cm ;
― 3 parties, dimensions : L 195 cm × l 86.5 cm × h 17 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
1285111
Escarres matelas en mousse, s/classe IA, SYST'AM, P141M.
Matelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, POLYMULTI-POLYFILM, P141M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― monobloc : dimensions, L 198 cm × l 88 cm × h 17 cm ;
― 3 parties : dimensions, L 195 cm × l 86.5 cm × h 17 cm ;
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, B. ― Matelas ou surmatelas de classe II, 2° Matelas ou surmatelas en mousse viscoélastique dits « à mémoire de forme », dans la rubrique : « Société SYST'AM », les nomenclatures des codes 1222808 et 1224078 sont remplacées comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
1222808
Escarres matelas en mousse viscoélastique, classe II, SYST'AM, P161M.
Matelas en mousse viscoélastique à mémoire de forme, SYST'AM, P161M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― monobloc, dimensions : L 198 cm × l 86.5 cm × h 14 cm ;
― 3 parties, dimensions : L 193 cm × l 85 cm × h 15 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
1224078
Escarres surmatelas en mousse viscoélastique, s/classe II, SYST'AM, P161M.
Surmatelas en mousse viscoélastique à mémoire de forme, SYST'AM, P161M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce surmatelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
― dimensions : L 197 cm × l 86 cm × h 6 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 juillet 2009.
La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
J.-P. Vinquant
La sous-directrice
de la politique des pratiques
et des produits de santé,
C. Lefranc
Le ministre du budget, des comptes publics,
de la fonction publique
et de la réforme de l'Etat,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
J.-P. Vinquant