Arrêté du 11 décembre 2008 relatif à la modification d'inscription des endoprothèses aortiques thoraciques ZENITH TX1 et ZENITH TX2 de la société COOK France au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOR : SJSS0829729A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/12/11/SJSS0829729A/jo/texte
JORF n°0293 du 17 décembre 2008
Texte n° 38

Version initiale


La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu l'avis de la commission d'évaluation des produits et prestations,
Arrêtent :


  • Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4 « B. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », la nomenclature des codes 3149435, 3186940, 3138928, 3159528, 3119233, 3149352, 3167462 et 3122809 est remplacée comme suit :


    CODE

    NOMENCLATURE

    3149435

    Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX1, monocorps sur mesure.
    Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX1, monocorps sur mesure, de la société Cook France.
    Seules sont prises en charge les références : CMD-ZTEG-F-XXXX-XXXXXX.
    Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

    3186940

    Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst. mod., corps prox. cylind. stand.
    Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX2, système modulaire, corps proximal cylindrique standard, de la société Cook France.
    Seules sont prises en charge les références : ZTEG-2P-22-115, ZTEG-2P-24-115, ZTEG-2P-26-134, ZTEG-2P-28-120, ZTEG-2P-28-140, ZTEG-2P-28-200, ZTEG-2P-30-120, ZTEG-2P-30-140, ZTEG-2P-30-200, ZTEG-2P-32-120, ZTEG-2P-32-140, ZTEG-2P-32-200, ZTEG-2P-34-127, ZTEG-2P-34-152, ZTEG-2P-34-202, ZTEG-2P-36-127, ZTEG-2P-36-152, ZTEG-2P-36-202, ZTEG-2P-38-127, ZTEG-2P-38-152, ZTEG-2P-38-202, ZTEG-2P-40-108, ZTEG-2P-40-135, ZTEG-2P-40-162, ZTEG-2P-40-216, ZTEG-2P-42-108, ZTEG-2P-42-135, ZTEG-2P-42-162, ZTEG-2P-42-216.
    Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

    3138928

    Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst. mod., corps prox. cylind. sur mes.
    Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX2, système modulaire, corps proximal cylindrique sur mesure, de la société Cook France.
    Seules sont prises en charge les références : CMD-ZTEG 2P-F-XXXX-XXXXXX.
    Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

    3159528

    Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst. mod., corps prox. dégres. sur mes.
    Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX2, système modulaire, corps proximal dégressif sur mesure, de la société Cook France.
    Seules sont prises en charge les références : CMD-ZTEG-2PT-F-XXXX-XXXXXX.
    Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

    3119233

    Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst. mod., corps dist. cylind. sur mes.
    Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX2, système modulaire, corps distal cylindrique sur mesure, de la société Cook France.
    Seules sont prises en charge les références : CMD-ZTEG-2D-F-XXXX-XXXXXX.
    Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

    3149352

    Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst. mod., monocorps.
    Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX2, système modulaire, monocorps, de la société Cook France.
    Seules sont prises en charge les références : ZTEG-1-28-84, ZTEG-1-28-144, ZTEG-1-30-84, ZTEG-1-30-144, ZTEG-1-32-84, ZTEG-1-32-144, ZTEG-1-34-81, ZTEG-1-34-156, ZTEG-1-36-81, ZTEG-1-36-156, ZTEG-1-38-81, ZTEG-1-38-156, ZTEG-1-40-85, ZTEG-1-40-166, ZTEG-1-42-85, ZTEG-1-42-166.
    Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

    3167462

    Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX1 ou TX2, extension proximale.
    Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX1 ou TX2, extension proximale, de la société Cook France.
    Seules sont prises en charge les références : TBE-22-80, TBE-24-80, TBE-26-80, TBE-28-80, TBE-30-80, TBE-32-80, TBE-34-77, TBE-36-77, TBE-38-77, TBE-40-81, TBE-42-81.
    Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

    3122809

    Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX1 ou TX2, extension distale.
    Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX1 ou TX2, extension distale, de la société Cook France.
    Seules sont prises en charge les références : ESBE-22-80-T, ESBE-24-80-T, ESBE-26-80-T, ESBE-28-80-T, ESBE-30-80-T, ESBE-32-80-T, ESBE-34-77-T, ESBE-36-77-T, ESBE-38-77-T, ESBE-40-81-T, ESBE-42-81-T.
    Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.


  • Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.


  • Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 décembre 2008.


La ministre de la santé,
de la jeunesse, des sports
et de la vie associative,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
J.-P. Vinquant
La sous-directrice
de la politique des pratiques
et des produits de santé,
C. Lefranc
Le ministre du budget, des comptes publics
et de la fonction publique,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
J.-P. Vinquant

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