Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, le ministre de l'agriculture et de la pêche, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la défense, Vu le code de l'éducation ; Vu le décret n° 99-747 du 30 août 1999 portant création du grade de master, modifié par les décrets n° 2002-480 du 8 avril 2002 et n° 2002-604 du 25 avril 2002 ; Vu le décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ; Vu le décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur ; Vu l'arrêté du 25 avril 2002, modifié par l'arrêté du 30 avril 2002 relatif au diplôme national de master, notamment son article 15 ; Vu l'arrêté du 4 juin 2003 portant création de la commission d'évaluation du diplôme national de master mis en œuvre par les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur ; Vu les avis de la commission d'évaluation du diplôme national de master mis en œuvre par les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur en date du 28 janvier 2008, Arrêtent :
Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters pour les intitulés et les durées mentionnés à compter de la date indiquée.
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Ecole nationale supérieure d'Ingénieurs de Bourges, Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand.
Maîtrise des risques industriels et génie des procédés.
Génie chimique et risque industriel.
1er septembre 2008
31 août 2012
Montpellier, Bordeaux
Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro), Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux.
Agronomie - agroalimentaire.
Viticulture, œnologie, économie et gestion vitivinicole.
1er septembre 2008
31 août 2011
Montpellier, Paris
Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro), institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech-ENGREF).
Agronomie - agroalimentaire.
Gestion environnementale des écosystèmes et forêts tropicales.
1er septembre 2008
31 août 2011
Montpellier, Rennes
Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro), Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agrocampus Ouest).
Agronomie - agroalimentaire.
Horticulture méditerranéenne et tropicale.
1er septembre 2008
31 août 2011
Versions
Fait à Paris, le 9 juin 2009.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Valérie Pécresse Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, Jean-Louis Borloo La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, Christine Lagarde Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Michel Barnier Le ministre de la défense, Hervé Morin