Code de la défense. - Article R3413-90 | Legifrance

Code de la défense. - Article R3413-90

Masquer le panneau de navigation

<< Article précédent - Article suivant >> - Imprimer

Chemin :

Code de la défense

Partie réglementaire
- PARTIE 3 : LE MINISTERE DE LA DEFENSE ET LES ORGANISMES SOUS TUTELLE
  - LIVRE IV : ETABLISSEMENTS PUBLICS
    - TITRE Ier : ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE ADMINISTRATIF
      - Chapitre III : Organismes scientifiques et culturels
        
        Section 4 : Académie de marine
        
        Sous-section 1 : Dispositions générales

Article R3413-90

Créé par Décret n°2008-1219 du 25 novembre 2008 - art. (V)

L'Académie de marine a son siège à Paris.

Liens relatifs à cet article

Crée par: Décret n°2008-1219 du 25 novembre 2008 - art. (V)

Masquer le panneau de navigation

<< Article précédent - Article suivant >> - Imprimer