Code de l'éducation - Article D338-14

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Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  - Titre III : Les enseignements du second degré.
    - Chapitre VIII : Autres diplômes et titres.
      - Section 2 : Le diplôme " un des meilleurs ouvriers de France "
        
        Sous-section 2 : Organisation.

Article D338-14

Modifié par Décret n°2009-1145 du 22 septembre 2009 - art. 5

Les épreuves de l'examen conduisant au diplôme "un des meilleurs ouvriers de France" sont organisées en deux groupes. Seuls les candidats retenus à l'issue du premier groupe d'épreuves peuvent se présenter au deuxième groupe d'épreuves.

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Cité par:

Code de l'éducation - art. D338-16 (V)

Anciens textes:

Décret n°2001-599 du 5 juillet 2001 - art. 6 (Ab)

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