Code du travail
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Titre préliminaire.
Article L800-1 En savoir plus sur cet article...
Les dispositions du présent code s'appliquent dans les départements d'outre-mer sous réserve des dispositions ci-après.
Par exception les dispositions spéciales aux départements d'outre-Mer et relatives à la formation professionnelle figurent au livre IX du présent code.