Détail d'un code

Code de la route
  • Partie législative
  • Livre 1er : Dispositions générales
  • Titre 2 : Responsabilité
  • Chapitre 2 : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation. (Article L122-1)
  • Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
  • Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles L141-1 à L141-2)
  • Livre 2 : Le conducteur
  • Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
  • Chapitre 1er : Formation à la conduite et à la sécurité routière. (Article L211-1)
  • Titre 2 : Permis de conduire
  • Chapitre 2 : Reconnaissance et équivalences.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Titre 3 : Comportement du conducteur
  • Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
  • Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article L241-1)
  • Livre 3 : Le véhicule
  • Titre 1er : Dispositions techniques
  • Chapitre 1er : Dispositions générales et définitions. (Article L311-1)
  • Chapitre 2 : Poids et dimensions.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Chapitre 3 : Eclairage et signalisations.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Chapitre 4 : Pneumatiques.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Chapitre 5 : Freinage.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Chapitre 6 : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Titre 2 : Dispositions administratives
  • Titre 3 : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules. (Articles L330-1 à L330-8)
  • Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
  • Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article L341-1)
  • Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française. (Article L343-1)
  • Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie. (Article L344-1)
  • Livre 4 : L'usage des voies
  • Titre 1er : Dispositions générales
  • Chapitre 4 : Croisement et dépassement.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Chapitre 5 : Intersections et priorité de passage.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Chapitre 6 : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Chapitre 8 : Publicité et préenseignes.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Titre 2 : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.
    Le présent titre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Titre 3 : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules
  • Chapitre 1er : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles. (Article L431-1)
  • Chapitre 2 : Véhicules d'intérêt général.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Chapitre 3 : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque.
  • Chapitre 4 : Convois et véhicules à traction animale.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
  • Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
  • Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles L441-1 à L441-2)
  • Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française. (Article L443-1)
  • Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie. (Article L444-1)
  • Partie réglementaire
  • Livre Ier : Dispositions générales
  • Titre II : Responsabilité.
  • Chapitre 2 : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation.
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires codifiées
  • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
  • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article R141-1)
  • Livre II : Le conducteur.
  • Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.
  • Chapitre Ier : Formation à la conduite et à la sécurité routière
  • Chapitre III : Etablissements d'enseignement
  • Section 2 : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle. (Articles R213-7 à R213-9)
  • Chapitre IV : Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession (CSECAOP). (Articles D214-1 à D214-8)
  • Titre II : Permis de conduire.
  • Chapitre III : Permis à points.
  • Chapitre IV : Interdiction de délivrance, rétention, suspension, annulation, invalidation
  • Titre III : Comportement du conducteur.
  • Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
  • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
  • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles R241-1 à R241-2)
  • Livre III : Le véhicule.
  • Titre Ier : Dispositions techniques.
  • Chapitre II : Poids et dimensions
  • Chapitre III : Eclairage et signalisations
  • Chapitre VII : Dispositifs et aménagements particuliers
  • Titre II : Dispositions administratives.
  • Chapitre Ier : Réception et homologation
  • Chapitre II : Immatriculation
  • Chapitre III : Contrôle technique
  • Section 3 : Dispositions applicables aux voitures particulières et aux camionnettes. (Article R323-22)
  • Chapitre V : Immobilisation et mise en fourrière
  • Section 3 : Fourrière
  • Chapitre VI : Organisation de la profession d'expert en automobile
  • Chapitre VII : Véhicules accidentés
  • Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules. (Articles R330-1 à R330-5)
  • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
  • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article R341-1)
  • Chapitre III : Dispositions applicables à la Polynésie française
  • Chapitre IV : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie
  • Livre IV : L'usage des voies.
  • Titre Ier : Dispositions générales.
  • Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation
  • Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons
  • Chapitre III : Vitesse
  • Chapitre IV : Croisement et dépassement
  • Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation
  • Chapitre VII : Arrêt et stationnement
  • Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.
  • Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules.
  • Chapitre II : Véhicules d'intérêt général
  • Section 1 : Véhicules d'intérêt général prioritaires. (Article R432-1)
  • Chapitre III : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque
  • Section 3 : Ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque. (Article R433-8)
  • Chapitre V : Autres véhicules
  • Section 1 : Véhicules et matériels agricoles ou forestiers (Article R435-1)
  • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
  • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles R441-1 à R441-5)