Code de la sécurité sociale

Version en vigueur au 18 avril 2024

  • La liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse susceptibles d'ouvrir droit à la suppression de la participation des assurés sociaux aux tarifs servant de base au calcul des prestations en nature de l'assurance maladie, en application du 3° de l'article L. 322-3, est établie ainsi qu'il suit :

    Tuberculose évolutive sous toutes ses formes.

    Lèpre.

    Bilharziose, Poliomyélite antérieure aiguë et ses séquelles.

    Sarcoïdoses.

    Tumeurs malignes, y compris les tumeurs des tissus lymphatiques et hématopoïétiques.

    Diabète sucré.

    Anémie pernicieuse.

    Hémophilie.

    Maladies mentales (psychoses, névroses graves, troubles graves de la personnalité, arriérations mentales).

    Maladies cérébro-vasculaires.

    Sclérose en plaques.

    Maladie de Parkinson.

    Paraplégies.

    Infarctus du myocarde.

    Hypertension maligne.

    Néphrite chronique grave.

    Néphrose lipoïdique.

    Spondylite ankylosante.

    Polyarthrite chronique évolutive.

    Troubles neuro-musculaires (myopathie, amyotrophie congénitale).

    Fibrose kystique (mucoviscidose).

    Artériopathies chroniques.

    Cardiopathies congénitales.

    Insuffisance respiratoire chronique grave.

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